Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS

UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque

Présentation de la marque Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS

Déposée le 1 mars 2002 par la société UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque domicilié(e) Roquebrune,30130 Saint-Alexandre - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PECHERAL domicilié(e) UCC LA CEZARENQUE, Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France.

La marque Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS est expirée depuis le 1 mars 2012.

UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR CÉPAGE , CHATEAU ROC DE CEZE , DOMAINE AUBRE-BEL , CUVÉE DE LA MARQUISE ROUGE